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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU
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CATBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATBUS
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU - Société anonyme

Numéro de dépôt :
3151959
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012
CATBUS de SOCIETE ANONYME DES ETS CATU

Présentation de la marque CATBUS

Déposée le 6 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU domicilié(e) 10, avenue Jean Jaurès, ,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque CATBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATBUS est expirée depuis le 6 mars 2012.

SOCIETE ANONYME DES ETS CATU a également déposé les autres marques suivantes : FORSOND , ISOSTOP , ISOMIL , CATEX , FORSOND , PONTARLIER ELECTRONIQUE


SOCIETE ANONYME DES ETS CATU - Société anonyme - 10, avenue Jean Jaurès, ,92220 BAGNEUX - 92220 - France


CABINET BONNET-THIRION - 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Appareils pour le contrôle ou la mesure de liaisons filaires (analogiques ou numériques) ; dispositifs destinés à vérifier l'état d'isolement, la continuité, la polarité de conducteurs entre eux et/ou relativement aux masses environnantes ou blindage de câbles.